Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KISS SUNSET
Mons. Francis CLEMENT

Numéro de dépôt :
97691602
Date de dépôt :
13/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque KISS SUNSET

Déposée le 13 août 1997 par Mons. Francis CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KISS SUNSET »

Le déposant est Mons. Francis CLEMENT, domicilié(e) 25 Avenue F. Tonner - LA BOCCA, 06150 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mons. Francis CLEMENT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Mons. Francis CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : KISS SUNRISE


Mons. Francis CLEMENT - 25 Avenue F. Tonner - LA BOCCA, 06150 CANNES - France


Mons. Francis CLEMENT - France


Inscription le 17 février 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°249879 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 16 novembre 1998 - Rejet total n°266830 - Publication au BOPI 1998-11-16

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Produits de parfumerie